Les conseils municipaux
- Ordre du jour du19-12-2012
1 / approbation du PV de la seance précédente.
2 / admission en non valeur - budget M49.
3 / décision de modification N° 3 budget eau et assainissement.
4 / dépenses d'investissement autorisations d'avances pour 2013 budget principal.
5 / dépenses d'investissement autorisations d'avances pour 2013 budget annexe M49.
6 / modifications des attributions de compensation suite aux restitutions de compétences au 01/01/2013.
7 / restitution des compétences aux communes suite a la création de la communauté d 'agglomération du gard rhodanien au 01/01/2013.
8 / marché : maison des associations - remise sur les pénalités de retard.
9 / avenant - marché de la maison des assiciations.
10 / tarif cantine municipale.
11 / tarifs garderie municipale.
12 / cantine et garderie scolaires municipales - réglement intérieur applicable au 01/01/2013
13 / tarif bibliotheque.
14 / adhesion au SABRE pour la compétence : controle et conformité des installations d'assainissement non collectif.
15 / syndicat intercommunal d'assainissement de BAGNOLS sur CEZE et sa région - élection des délégués.
16 / éléction des délégués au syndicat mixte AB-CEZE.
17 / éléction des délégués au syndicat BASSE CEZE.
18 / éléction des délégués au syndicat SIIG.
19 / syndicat d'électrification.
20 / création de postes suite a la création de la communauté d'agglomération du gard rhodanien.
21 / convention de mise à disposition.
22 / participation en prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation.
23 / convention d'adhesion au service prévention des risques professionnels et convention d'inspection du centre de gestion de la fonction publique territorial du gard.
24 / dénomination des chemins.
25 / divers.
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