Les conseils municipaux

Ordre du jour du11-07-2011
 

1 : Approbation du PV de la dernière séance.

2 : Décision modificative N°1 : budget annexe eau et assainissement.

3 : Rapport annuel du maire sur le service d'eau potable et d'assainissement - année 2010.

4 : Tarifs du service d'eau potable et d'assainissement - année 2011.

5 : régime indemnitaire.

6 : Autorisation de recrutement de saisonniers.

7 : suppression de poste d'ATSEM 1 ère classe.

8 : Création de poste d'adjoint technique 1 ère classe

9 : Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale du Gard.

10 : Convention de mise à disposition des services de l'état pour l'instruction des actes relatifs à l'occupation du sol.

11 : Élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics.

12 : Fonds de concours 2011.

13 : Divers.

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