Les conseils municipaux
- Ordre du jour du28-11-2011
1 : Approbation du PV de la derniere séance.
2 : Nouvelle taxe d'aménagement.
3 : Admission en non valeur.
4 : Création de poste de rédacteur chef.
5 : Télétransmission des actes.
6 : Cotisation versée au CNPF pour la formation prof...
7 : Information sur les marchés publics
8 : Libéralisation des droits de plantation
9 : Consultation du projet régional de santé du L-R
10 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des dechets - annéee 2012.
11 : Rapport annuel d'activité - année 2010.
12 : Fonds de solidarité logement.
13 : Amendes de police
14 : Enquete publique carriére MARONCELLI.
15 : Attribution marché de la maison des associations.
16 : Divers.
![[^]](../images/up.gif)