» Site de la Communauté de Communes Cèze Sud

Les conseils municipaux

Ordre du jour du26-03-2009
 

1 - Vote du Compte de Gestion du Percepteur M 14

2 - Vote du Compte Administratif M 14

3 - Affectation du résultat M 14

4 - Vote du Budget Primitif 2009 pour la M 14

5 - Vote du taux des 3 taxes pour 2009

6 - Vote du Compte de Gestion du Percepteur M 49

7 - Vote du Compte Administratif M 49

8 - Affectation du résultat M 49

9 - Vote du Budget Primitif 2009 pour la M 49

10 - Subventions aux associations

11 - Subvention au C.C.A.S.

12 - Indemnité de gardiennage de l'église

13 - Vote du Compte de Gestion du Percepteur - Budget Bâtiment Industriel

14 - Vote du Compte Administratif - Budget Bâtiment Industriel

15 - Vote du Budget Primitif 2009 - Budget Bâtiment Industriel

16 - Création de poste

17 - Régime indemnitaire : IAT

18 - Informations diverses

 

Le Village 30200 Codolet - Tel: 04 66 90 15 55 - Fax: 04 66 90 03 07