Informations légales -

Editeur  Commune de CODOLET

commission communication
rue frédéric mistral
30200 CODOLET

04 66 90 15 55

SERGE BOISSIN / BONNARD JEAN-FRANCOIS 

Conception et développement : Nétéor www.neteor.com
Hébergement :
OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix France
www.ovh.com

Droits d'auteur
En application de la loi du 11 mars 1957 et du code de la propriété intellectuelle du 1 er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Commune de CODOLET. Tous les éléments contenus sur ce site (texte, photos, visuels) sont la propriété de la Ville de CODOLET et de leurs détenteurs respectifs.

La ville de CODOLET ne peut être tenue responsable du contenu des sites reliés à son insu par le biais de liens hypermédia

Droit d'opposition
En application de l'article 39 de la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des données à caractère personnel, vous pouvez exercer votre droit d'opposition aux informations qui vous concernent auprès de :

Mairie de CODOLET

commission  communication
rue frédéric MISTRAL 
30200 CODOLET

04 66 90 15 55